Dernière mise à jour : juillet 2026
Tony BRET
Déclaration d'activité en cours
SIRET : En cours d'attribution
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Email : contact@monipadetmoi.com
Site : monipadetmoi.com
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Le vendeur propose la formation en ligne suivante :
Système Notes — Formation Apple Notes disponible en trois formules :
Les prix sont indiqués en euros. En tant que créateur dont la déclaration d'activité est en cours, la TVA n'est pas applicable sur ces ventes pour le moment. Cette mention sera mise à jour dès la régularisation de la situation fiscale.
Les commandes sont passées directement via les liens de paiement sécurisé Stripe présents sur la page de vente. Le paiement est exigible intégralement au moment de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par Stripe (carte bancaire Visa, Mastercard, American Express). Les transactions sont sécurisées par le protocole SSL.
Une confirmation de commande est envoyée par email à l'adresse indiquée lors du paiement.
La formation Système Notes est un produit numérique. Son accès est fourni par email après confirmation du paiement, dans les délais suivants :
En cas d'impossibilité de livraison à la date annoncée, l'acheteur en sera informé par email et pourra demander un remboursement intégral.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur support immatériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable du consommateur.
Toutefois, le vendeur propose une garantie satisfait ou remboursé aux conditions suivantes :
Le remboursement, s'il est accordé, est effectué dans un délai de 14 jours par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
L'accès à la formation est accordé à titre personnel, non cessible et non transférable. Il est accordé à vie pour les modules vidéo et les ressources téléchargeables disponibles au moment de l'achat.
Les mises à jour du contenu sont incluses pendant une durée minimale de 3 ans à compter de la date d'achat, sauf évolution majeure d'Apple Notes nécessitant une refonte complète de la formation.
L'ensemble des contenus de la formation (vidéos, textes, méthodes, raccourcis, documents pédagogiques) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive du vendeur.
L'acheteur s'engage à ne pas reproduire, diffuser, partager, revendre ou utiliser à des fins commerciales tout ou partie des contenus de la formation, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable.
Le vendeur s'engage à fournir une formation de qualité et à répondre aux questions techniques dans les délais annoncés. Toutefois, les résultats obtenus par l'acheteur dépendent de son implication personnelle et de sa mise en pratique. Le vendeur ne peut garantir des résultats identiques pour tous les acheteurs.
La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée en cas de mauvaise utilisation de la formation ou de modifications apportées par Apple à son application Apple Notes.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Pour cela, contactez : contact@monipadetmoi.com
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Le droit français est applicable aux présentes CGV.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation. Liste des médiateurs agréés disponible sur economie.gouv.fr.
Pour toute question relative aux présentes CGV ou à votre commande : contact@monipadetmoi.com